FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4244339
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque CIPANAB
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIPANAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON domicilié(e) 1 Allée du Levant - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 828 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CIPANAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIPANAB arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : CHASSECO ,
FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DU RHONE ET DE LA METROPOLE DE LYON, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 1 Allée du Levant - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 779828086
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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